La récente ordonnance n° 33939 du 5 décembre 2023 de la Cour de Cassation offre d'importants éclaircissements concernant la gestion des dépenses extraordinaires dans le cadre du divorce. En particulier, la décision s'est concentrée sur la question du remboursement des dépenses engagées pour l'entretien de la fille majeure, qui n'est pas encore économiquement autonome, un sujet de grande importance dans les dynamiques familiales post-séparation.
Dans le cas spécifique, B.B. avait demandé le remboursement à A.A. pour les dépenses extraordinaires engagées pour la fille C.C., y compris les frais de logement universitaire et d'autres besoins. A.A., cependant, s'était opposé, soutenant que ces dépenses n'avaient pas été convenues et ne faisaient pas partie des dépenses extraordinaires. La Cour d'appel de Venise avait confirmé la décision de première instance, considérant que les dépenses en question étaient effectivement extraordinaires et nécessaires au bien-être de la fille.
La Cour a considéré que, pour les dépenses extraordinaires, il n'est pas nécessaire d'informer ou de convenir avec l'autre parent au préalable, à moins qu'elles ne soient incompatibles avec les conditions économiques de l'enfant.
La Cour de Cassation a réaffirmé certains principes juridiques fondamentaux concernant les dépenses pour l'entretien des enfants. En particulier, le parent vivant avec l'enfant n'est pas tenu de convenir préalablement de toutes les dépenses découlant de besoins ordinaires. Les dépenses extraordinaires doivent être évaluées en fonction de leur pertinence et de leur imprévisibilité, et ne nécessitent pas toujours un accord préalable, surtout si elles sont nécessaires au bien-être de l'enfant. Parmi les points saillants de la décision, il est souligné que :
En conclusion, cette décision représente un pas en avant important dans la protection des droits des enfants en cas de séparation. La Cour a clarifié que les dépenses extraordinaires ne nécessitent pas toujours un accord préalable entre les parents, mais doivent toujours être évaluées en fonction de l'intérêt de l'enfant et de la situation économique des parents. Il est fondamental que toutes les décisions prises soient orientées vers le bien-être des enfants, qui doivent être au centre des dynamiques familiales même après le divorce.