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Commentaire sur l'Arrêt n° 15664 de 2023 : Frais de Justice et Prescription dans le Procès Pénal.

Analyse de l'arrêt n° 15664 de 2023, qui clarifie la relation entre la défaite et les frais de la procédure d'appel dans le contexte de la prescription en matière pénale.

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