Commentaire sur l'arrêt n° 17005 de 2024 : Vice d'absence d'examen et pertinence des faits décisifs.

Analysons l'ordonnance récente de la Cour de Cassation qui clarifie les limites du vice d'omission d'examen d'un fait historique et sa pertinence pour la décision. Une question cruciale pour la jurisprudence italienne.