Décider d'avoir un enfant avec une personne avec qui l'on ne partage pas de lien sentimental est un choix de plus en plus répandu, basé sur un profond sens de responsabilité et un projet commun. Cette forme de parentalité, connue sous le nom de coparentalité ou co-parenting, nécessite une planification minutieuse et une vision claire pour garantir au futur enfant un avenir serein et stable. La complexité des relations humaines et les défis inévitables de l'éducation d'un enfant rendent essentiel de définir au préalable les droits et les devoirs de chaque parent. Dans ce contexte, le soutien d'un avocat spécialisé en droit de la famille à Milan est crucial pour traduire vos intentions en un accord solide et légalement structuré, qui place l'intérêt exclusif du mineur au premier plan.
En Italie, la loi ne prévoit pas d'outil spécifique pour les accords de coparentalité conclus avant la conception ou la naissance de l'enfant par des parents qui ne forment pas un couple. Cependant, les principes fondamentaux du droit de la famille s'appliquent pleinement. La législation italienne, en effet, repose sur le concept de responsabilité parentale, qui impose aux deux parents, indépendamment de la nature de leur relation, de pourvoir aux soins, à l'éducation, à l'instruction et au maintien de l'enfant. Un accord de coparentalité est un contrat atypique, un pacte privé qui, tout en ne pouvant déroger aux normes impératives de la loi (comme celles relatives au maintien), sert à établir des lignes directrices claires et partagées. Ce document devient une base fondamentale sur laquelle construire la relation parentale et peut être utilisé comme référence en cas de désaccords futurs, fournissant à un éventuel juge la preuve des intentions originelles des parties.
L'approche de Me Marco Bianucci, avocat expert en droit de la famille à Milan, se concentre sur la prévention des conflits par la création d'accords de coparentalité complets et prospectifs. L'objectif n'est pas seulement de rédiger un document, mais de construire un véritable 'statut' de votre famille, basé sur le dialogue et la clarté. Le parcours proposé par le cabinet s'articule en plusieurs phases : une analyse approfondie de votre projet parental, l'identification de tous les aspects pratiques et économiques (garde, résidence, régime de visites, répartition des dépenses ordinaires et extraordinaires, choix éducatifs et sanitaires) et la rédaction d'un accord personnalisé qui reflète vos besoins spécifiques. L'objectif est de créer un outil flexible, qui puisse s'adapter aux besoins futurs de l'enfant, minimisant le risque de litiges et garantissant un environnement de croissance stable et collaboratif.
Oui, bien qu'étant un accord privé, il a pleine validité entre les parties qui le signent. Il ne peut pas aller à l'encontre des normes de protection du mineur, mais sert à régir les aspects non couverts par la loi. En cas de conflit, un juge le prendra en très haute considération pour comprendre la volonté initiale des parents et décider dans l'intérêt de l'enfant, à condition que les clauses soient équitables et raisonnables.
Un accord complet devrait régir plusieurs aspects : la garde (qui est normalement partagée), la résidence principale de l'enfant ou une alternance paritaire, le calendrier des visites et des nuitées, la répartition détaillée des dépenses ordinaires et extraordinaires, les décisions relatives à l'instruction, à la santé, à l'éducation religieuse et aux activités extrascolaires. Plus l'accord est détaillé, moins il y aura de place pour des doutes ou des désaccords futurs.
Le maintien est calculé en proportion des capacités économiques de chaque parent et des besoins concrets de l'enfant. L'accord peut prévoir une pension mensuelle versée par un parent à l'autre ou la gestion d'un compte courant joint sur lequel les deux versent une quote-part pour couvrir les dépenses. Il est fondamental de définir avec précision quels coûts entrent dans les dépenses ordinaires et lesquels dans les extraordinaires, en spécifiant pour ces dernières la nécessité du consentement des deux.
Absolument oui. Les besoins d'un enfant changent avec la croissance et les conditions de vie des parents peuvent également évoluer. Un bon accord devrait prévoir des mécanismes pour sa révision périodique. Les modifications peuvent être apportées d'un commun accord entre les parents et formalisées dans un nouvel acte privé. En cas de désaccord, il sera nécessaire de s'adresser à l'autorité judiciaire pour une révision.
Construire une famille par un projet de coparentalité est un acte de grande responsabilité qui mérite la plus haute protection légale. Un accord clair et bien structuré est le premier et le plus important pas pour garantir à votre enfant un parcours de croissance serein. Me Marco Bianucci, avec son expérience consolidée, peut vous assister dans la définition de chaque détail, en vous aidant à prévenir les difficultés et à poser des bases solides pour l'avenir. Pour une consultation personnalisée, contactez le Cabinet d'Avocats Bianucci dont le siège est à Milan, Via Alberto da Giussano, 26.